Aliénation parentale – Arme fatale

Dans quelle mesure un employeur peut-il ignorer des décisions de justice et s’appuyer sur une situation fragile pour « mettre au placard » un salarié ? C’est tout l’enjeu de la passe d’armes au long cours entre la mairie de Paris et Fabrice Joudioux, qui pourrait bien à son tour se régler au tribunal. Ce responsable des travaux dans les écoles publiques du XVIIe arrondissement a vu sa vie personnelle basculer il y a sept ans, dans la guerre sans merci d’une séparation conflictuelle.

Accusé par son ex-compagne de viol sur leur fillette de 3 ans et demi à l’époque des faits, ce père de deux enfants, qui a toujours clamé son innocence, a traversé une longue tornade judiciaire. La cour d’appel vient d’y apporter un point final en confirmant en juin un non-lieu prononcé trois mois plus tôt après une plainte contre X. En mai 2015, une première enquête de la police judiciaire avait déjà abouti au classement sans suite de la plainte.

Sept ans et trois décisions de justice plus tard, Fabrice Joudioux espère retrouver ses droits familiaux d’ici l’automne et compte bien se battre pour obtenir une véritable coparentalité. Reste que depuis deux ans, le cauchemar perdure sur un autre pan de sa vie quotidienne : son travail.

Deux plaintes déposées pour diffamation publique

Sa fiche de poste a toujours impliqué un travail de terrain, mais voilà le responsable de travaux contraint au télétravail total. Les visites d’établissements lui sont interdites, de même que les rendez-vous de chantiers avec les architectes. Cantonné à des échanges de mails et des réunions en visioconférence, il ne peut s’empêcher de voir là autre chose qu’une incitation ouverte à quitter son poste.

Fabrice Joudioux impute cette situation à la nouvelle équipe de direction de son service, convaincue, résume-t-il, qu’il n’y a « pas de fumée sans feu ». En d’autres termes, blanchi ou non par la justice, cet employé doit être tenu à distance des équipes et du public.

Documents officiels de justice, soutien général de ses collègues et de ses anciens chefs de service depuis l’origine de « l’affaire »… Rien n’y fait. Début juillet encore, il a été convoqué au service des relations humaines de la mairie de Paris, après deux plaintes qu’il a déposées en avril dernier contre deux supérieures hiérarchiques pour diffamation publique.

« On refuse de me réintégrer pleinement dans mes fonctions »

« On m’a traité de pédophile lors d’une réunion en visioconférence, c’est particulièrement violent, lâche-t-il. J’ai montré les jugements, fourni une attestation de mon avocat après l’ordonnance d’appel, et cela ne suffit pas ? Malgré toutes les preuves, on refuse de me réintégrer pleinement dans mes fonctions. On s’essuie les pieds sur des décisions de justice. »

Son avocat, Maître Baptiste Lampin, n’hésite pas à parler de « cabale » et « d’acharnement ». Le non-lieu dont son client a fait l’objet est l’aboutissement d’un « travail d’enquête judiciaire très minutieux », défend-il. « Dans ces affaires ultrasensibles, ni la police ni la justice ne veulent passer à côté d’un drame », argue le conseil. La situation judiciaire désormais « assainie et très claire », il lui importe de faire entendre cette décision de justice à la municipalité.

« Ces décisions s’imposent aussi à l’employeur », fait-il valoir. Les échanges entre l’avocat et son client d’une part, et la Ville d’autre part, sont au point mort. Cette dernière « exige que l’on fournisse l’arrêt complet de la cour d’appel, c’est du délire. C’est personnel, et je ne fournirai rien de plus que l’attestation officielle de cette décision », poursuit Maître Lampin. Ce dernier n’exclut pas « de saisir le tribunal administratif avec constat d’huissier », ni d’engager des poursuites pour discrimination.

« Ces décisions de justice ne disent pas qu’il ne s’est rien passé »

À la mairie de Paris, le cas Fabrice Joudioux a tout l’air d’une patate chaude. « La Ville n’exposera pas ses arguments par voie de presse et sera respectueuse des droits de ses agents, et soucieuse de garantir un bon climat de travail dans les établissements scolaires », fait-elle savoir au Parisien.

Cette position est confortée par l’avocate de l’ex-compagne. « Ces décisions de justice ne disent pas qu’il ne s’est rien passé, mais simplement qu’il n’y a pas assez de charges pour poursuivre Monsieur Joudioux devant une juridiction de jugement », répond Maître Sandrine Vergonjeanne. Et cette dernière de rappeler que celui-ci avait été mis en examen avant que la procédure d’instruction n’aboutisse à un non-lieu. « Cette mise en examen justifie sans doute que l’employeur prenne des mesures de précaution », suggère-t-elle.